Société : | Les Gîtes de la Bergeraine |
Adresse postale : | 4 impasse de la Mairie 90140 Autrechêne France |
Téléphone : | (+33) 06 78 92 37 59 |
Adresse électronique (Courriel) : | gitesdelabergeraine@gmail.com |
Directeur de la publication : | DI MARCO ESTELLE |
Responsable légal : | DI MARCO ESTELLE |
Société : | Agence Wazacom |
Adresse web : | agence-wazacom.fr |
Adresse postale : | 3 rue des Prés Rouges, 25870 Geneuille FRANCE |
Téléphone : | (+33) 03 81 87 65 98 |
Adresse électronique (Courriel) : | contact@agence-wazacom.fr |
Immatriculée au RCS sous SIREN : | 503 317 661 |
SIRET : | 503 317 661 00042 |
Code APE : | 7311Z |
Capital social : | 5000 € |
Numéro individuel d’identification à la TVA : | FR 70 503 317 661 |
Responsable légal : | Stéphane GAIFFE |
Société : | SAS INFRA NFC |
Adresse postale : | 1 rue du Dr Frery 90000 Belfort France |
Téléphone : | (+33) 03 39 83 00 05 |
Immatriculée au RCS sous SIREN : | Belfort B 901 205 658 |
SIRET : | 90120565800015 |
Numéro individuel d’identification à la TVA : | FR06901205658 |
L’accès et l’utilisation du site Les Gîtes de la Bergeraine sont soumis aux présentes conditions d’accès et d’utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter.
En conséquence, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit. Les Gîtes de la Bergeraine revendique sa qualité d’entreprise responsable.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Les Gîtes de la Bergeraine ou de tiers ayant autorisé Les Gîtes de la Bergeraine à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Crédits Photos : Les Gîtes de la Bergeraine, Shutterstock
Les Gîtes de la Bergeraine décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.
Les Gîtes de la Bergeraine se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur papier ou support informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.
Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.
L’utilisateur du site Les Gîtes de la Bergeraine reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Les Gîtes de la Bergeraine ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.
Le site Les Gîtes de la Bergeraine autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les Gîtes de la Bergeraine décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers Les Gîtes de la Bergeraine.
Les Gîtes de la Bergeraine se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société Les Gîtes de la Bergeraine.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : gitesdelabergeraine@gmail.com
Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale.
Le destinataire des données est : Les Gîtes de la Bergeraine.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l’adresse ci-dessus.
Les conditions générales de vente et d’annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires concernés.
Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente à l’adresse ci-dessous :
4 impasse de la Mairie
90140 Autrechêne France
Les solutions de réservation en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de vente » avant tout achat.
Les taxes de séjour, s’il y en a, seront précisées sur la facture de l’établissement. Elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de la société Les Gîtes de la Bergeraine.
Optez pour une réservation directe avec les propriétaires des gîtes de la Bergeraine et bénéficiez du meilleur tarif garanti, sans aucun frais caché ! Explorez également la possibilité des locations longue durée lors de vos déplacements professionnels. N’hésitez pas à nous contacter pour découvrir les modalités avantageuses qui rendront votre séjour inoubliable.
Réservez en direct avec nous et vous aurez le meilleur tarif disponible !
Contactez-nous pour connaitre nos tarifs et nos offres du moment.
Les plateformes externes de réservation comptent souvent des frais supplémentaires, pas nous !
Les Gîtes de la Bergenaine
4 impasse de la Mairie
90140 Autrechêne France